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Modalités supplémentaires

Si le client achète l’un des produits ou services suivants, les modalités supplémentaires décrites ci-dessous s’appliqueront aux produits ou services applicables.

Services de traitement et de rapports des charges sociales – Ce service n’est disponible qu’aux États-Unis

1.Le client comprend que Empower fournira les services de traitement des charges sociales au client en se servant des données du client qui doit transmettre des données exactes à Empower et réviser les épreuves qu’il reçoit d’Empower, dans les délais prescrits conformément aux exigences décrites dans le contrat passé avec Empower.

2. Le client comprend et convient que tous les services (y compris les services de soutien) rendus par Kronos et Empower seront établis en fonction des renseignements fournis par le client.  Si le client a fourni des renseignements exacts, dans les délais prescrits, ainsi que des données correctes, et, s’il y a lieu, le paiement à temps des retenues à la source, Empower assume l’entière responsabilité envers le client pour le paiement exact et à temps des retenues à la source applicables aux autorités fiscales compétentes, selon les modalités de ces dernières.  Si Empower omet de se conformer en raison de sa négligence, Empower sera responsable des pénalités connexes qui pourraient en résulter, à condition que Empower ait le pouvoir exclusif de négocier ces pénalités à ses frais.  Le paiement de ces pénalités pour le compte du client constitue l’obligation exclusive de Empower et de Kronos.  Empower et Kronos ne sont pas responsables de l’augmentation des coûts ou des pénalités imposés au client par une autorité fiscale ou gouvernementale, qui pourrait raisonnablement être considérée comme étant la conséquence d’actions ou d’inactions antérieures de la part du client, y compris, mais non de façon limitative, les pénalités préalablement subies.  EN AUCUN CAS EMPOWER NI KRONOS NE SERONT TENUS RESPONSABLES ENVERS LE CLIENT OU UN TIERS DES PERTES DE PROFITS NI D’AUTRES DOMMAGES SPÉCIAUX, CONSÉCUTIFS, EXEMPLAIRES OU INDIRECTS DÉCOULANT DE CE CONTRAT, DE TOUTE ORIGINE ET DÉCOULANT D’UN CONTRAT, DE LA RESPONSABILITÉ CIVILE DÉLICTUELLE, DE LA RESPONSABILITÉ INCONDITIONNELLE OU D’UN AUTRE PRINCIPE.

Programme Ready to Run de Dell – Ce programme n’est offert qu’en anglais

1. Les produits matériels de Dell avec lesquels le logiciel est groupé (les « produits Dell ») sont assujettis aux modalités de vente de Dell aux É.-U. (les « modalités de Dell »), dont une copie est envoyée par Dell directement au client.  La seule garantie applicable aux produits Dell, s’il y a lieu, est limitée à la garantie décrite dans les modalités de Dell.  Kronos se réserve le droit de substituer un produit Dell par un autre produit Dell dont la fonctionnalité est égale ou supérieure, si le produit Dell commandé par le client n’est pas disponible.

2. Kronos n’est pas responsable du soutien des produits Dell et ne sera pas tenu aux dépens, dommages ou dépenses résultants de problèmes avec les produits Dell.  Le client doit communiquer avec Dell en cas de problèmes ou de questions concernant les produits Dell.

3. La politique de retour de Dell, telle qu’elle est décrite dans les modalités de Dell, n’est pas offerte pour les produits Dell achetés dans le cadre de ce programme.  Toutes les autres modalités de Dell s’appliqueront telles qu’elles sont décrites aux présentes.

4. Kronos évalue la capacité des produits Dell en fonction du nombre d’employés auxquels le client a obtenue une licence d’utilisation du logiciel.  Dans le cas où le client achète des licences supplémentaires pour l’utilisation du logiciel ou ajoute d’autres applications à exécuter sur les produits Dell, le client pourrait devoir acheter des produits Dell additionnels pour maintenir la charge accrue sur le serveur.

5. Si le client obtient des sous-licences du logiciel Microsoft SQL Server dans le cadre de ce programme, les modalités supplémentaires suivantes s’appliqueront : le logiciel Microsoft SQL Server dont les sous-licences sont accordées en vertu des présentes (« SQL ») comme faisant partie intégrante du logiciel Kronos est un logiciel de version de base (« exécutable à utilisation restreinte »); à ce titre, SQL ne peut être utilisé que pour exécuter le logiciel.  SQL ne peut être utilisé (i) pour développer de nouvelles applications, bases de données ou tableaux autres que ceux contenus dans le logiciel, ou (ii) conjointement avec de nouvelles applications, bases de données ou tableaux autres que ceux contenus dans le logiciel, ou les deux.  Les dispositions précédentes n’interdisent cependant pas au client d’utiliser un outil pour exécuter des demandes d’information ou des rapports à partir des tableaux existants, ou d’utiliser un environnement de développement ou un ensemble d’utilitaires de développement, ou les deux, qui fait partie du logiciel pour le configurer ou l’étendre.  Nonobstant les dispositions du contrat, le client peut transférer SQL seulement en tant que partie du logiciel.  Le client convient également de n’utiliser le logiciel Microsoft SQL Server que sur les serveurs, les processeurs ou d’autres dispositifs électroniques auxquels le logiciel peut être connecté.

Programme de soutien prolongé de Dell – Ce programme n’est offert qu’en anglais

SERVICES SUPPLÉMENTAIRES OFFERTS EN VERTU DU PROGRAMME DE SOUTIEN PROLONGÉ

Services

Description

Mises à niveau

L’installation de chaque version ponctuelle du logiciel est incluse.  Kronos effectuera le travail technique nécessaire pour mettre votre logiciel à niveau.  La configuration de nouvelles options, la gestion de projet, les tests et la formation ne sont pas inclus et peuvent être commandés séparément.

Surveillance et ajustement de la performance de la base de données

Kronos doit surveiller et gérer la performance de la SGBD, ce qui inclut l’exécution de tous les scripts de maintenance, telle que la mise à jour des statistiques, la libération d’espace, les vérifications de l’intégrité des index et de la base de données, tel qu’il est décrit dans les meilleures pratiques de Kronos (Kronos Best Practices).

Ensembles de modifications provisoires et mises à jour législatives de l’application de Kronos

Les ensembles de modifications provisoires et les mises à jour législatives sont fournis et installés au besoin pour réparer les problèmes signalés de produits.  Les modifications apportées aux personnalisations des produits ou des rapports qui sont touchées par les ensembles de modifications provisoires ou les mises à jour législatives, ne sont pas comprises et peuvent être commandées séparément.

Assistance pour les sauvegardes et les restaurations

Assistance pour la planification de la configuration des sauvegardes de données.  Le client doit effectuer des sauvegardes de données.  Kronos n’est pas responsable de la perte de données.

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